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Lors d’un communiqué de presse, le ministre de l’Economie, des Finances et de la Relance, Bruno Lemaire a lancé une médiation dans la filière du BTP, afin de sensibiliser les acheteurs publics et établissements publics de la pénurie des matières […]

Le ministère de l’Économie, des Finances et de la Relance et le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion ont proposé aux partenaires sociaux de reconduire la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat. Cette prime est défiscalisée dans la limite […]

L’employeur peut mettre en place une opération de dépistage collectif de la Covid-19 mais à certaines conditions. Le protocole sanitaire en entreprise et la circulaire du 14 décembre 2020, qui complète le protocole, fixent les modalités de dépistage collectif au […]

La Réforme de la qualification RGE (Reconnu Garant de l’Environnement) a contribué au renforcement des contrôles pour certaines catégories de travaux. Toutefois, Qualifelec (organisme accompagnateur pour les électriciens) a procédé à certaines adaptations de cette qualification. En effet, 4 types […]

Compte-tenu des conséquences relatives à la hausse du prix des matériaux de construction ainsi que les différentes pénuries afférentes, le Ministre de l’Economie a assuré que ces problématiques étaient entendues et appréhendées. Depuis quelques mois, le secteur de la construction […]

Le projet de loi Climat et Résilience a fait l’objet d’une étude par les députés le 12 avril 2021. Parmi les propositions du document, on peut trouver l’objectif de neutralité carbone d’ici 2050, l’interdiction de la mise en location des […]

L’Union des caisses de France Congés Intempéries BTP a annoncé les taux de la cotisation intempéries pour la campagne 2021–2022. Bonne nouvelle une baisse est prévue. Cotisation intempéries : les chiffres applicables jusqu’au 31 mars 2021 Pour la campagne du […]

Loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2020 – Parution d’un décret n° 2021-428 du 12 avril 2021, relatif aux calculs des indemnités journalières maladie et maternité Suppression de la majoration du taux de remplacement des indemnités journalières […]

L’arrêté paru le 16 avril 2021, tend à mettre fin à un certain nombre d’offres à un euro. Cet objectif gouvernemental devait se faire « rapidement » pour lutter notamment contre les fraudes et arnaques mais également contre les travaux […]

Article paru ce jour dans le Dauphiné Libéré BTP : ” Les entreprises n’arrivent pas à être livrées “ L’ADEF, qui accompagne, conseille et soutient l’activité des chefs d’entreprise du Bâtiment et des travaux publics, fête cette année ses 50 […]

A compter du mardi 6 avril 2021, les demandes d’autorisation de travail peuvent désormais être déposées directement en ligne sur la plateforme dédiée : https://administration-etrangers-en-france.interieur.gouv.fr/immiprousager/#/authentification Il est à noter que cette mesure s’inscrit dans la volonté de dématérialisation des démarches […]

Le futur diagnostic de performance énergétique (DPE) doit entrer en vigueur au 1er juillet 2021. Faisant suite à leur mise en consultation, les arrêtés DPE ont été publiés le 13 avril 2021 : – 1er arrêté relatif au DPE pour […]

Un plan d’action pour lutter contre les conséquences du virus COVID-19 avait été voté par le Département de la Savoie, l’année dernière. En effet, pour pallier aux répercussions du virus COVID-19, une enveloppe budgétaire de 42,5 millions d’euros avait été […]

Dans le cadre du renforcement des mesures sanitaires pour lutter contre l’épidémie de Covid-19, le protocole national en entreprise a été mis à jour ce 23 mars 2021. Télétravail : Dans un communiqué de presse du 23 mars 2021, le […]

La nouvelle version datée du 23 février 2021 du formulaire et de la notice pour le contrat d’apprentissage est disponible sur le site www.service-public.fr (Cerfa nº 10103*09). Par ailleurs, le formulaire et la notice permettant d’établir un contrat de professionnalisation […]

Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, des Finances et de la Relance, et Alain Griset, ministre délégué chargé des Petites et Moyennes Entreprises, ont annoncé dans un communiqué de presse du 10 mars dernier (n°769) que le dispositif de prise […]

Le Ministère du travail, de l’Emploi et de l’Insertion a annoncé la prolongation des règles actuelles de prise en charge de l’activité partielle jusqu’à fin avril 2021. Ainsi, sous réserve d’un nouveau report, la baisse des taux d’indemnisation applicables aux […]

A l’issue de la 3ème conférence du dialogue social, qui s’est déroulée le 15 mars 2021, le Premier ministre a annoncé la mise en place d’une nouvelle prime exceptionnelle de pouvoir d’achat de 1 000 euros pour tous les salariés. […]

A la demande du Sénat, un rapport relatif aux conséquences de la mise en place de la RE2020 (Réglementation 2020) a été publié. Le rapport fait état notamment de conséquences en matière de prévisions sur l’évolution du marché des équipements […]

Le Gouvernement œuvre pour une « départementalisation » du Plan France Relance. A cette occasion, une convention a été signée entre l’Etat et le Département de la Savoie afin de mettre en place des mesures d’urgence mais également en élaborant […]

La baisse des taux de prise en charge de l’activité partielle a été reportée au 1er avril 2021 (sous réserve de l’évolution de la situation sanitaire) : Les salariés ne seront plus indemnisés qu’à hauteur de 60% de leur rémunération […]

Lors d’une conférence de presse du 04 mars 2021, Bruno Le Maire, ministre de l’économie, a annoncé le lancement d’un nouveau type de prêts garantis (jusqu’à 30% par l’Etat) pour soutenir l’investissement des PME et des ETI et au choix […]

Retardé par la crise sanitaire, le rapport est tourné sur une étude concernant les problématiques telles que la construction à moindre coût, la dématérialisation de l’information dans l’immobilier, la production de bâtiments bas carbone, le développement de nouvelles technologies au […]

Suite à la publication du protocole de vaccination en entreprise à destination des services de santé au travail, le ministère du travail a publié un nouveau questions-réponses. Ce questions-réponses aborde divers sujets en lien avec la vaccination au Covid-19 dans […]

Un décret du 23 février (n° 2021-198) prolonge l’aide exceptionnelle à l’embauche de travailleurs handicapés et adapte ses modalités d’attribution. Ce texte prolonge la période d’ouverture de l’aide à l’embauche des travailleurs handicapés, en adaptant certaines de ces modalités : […]

Déployé depuis le 15 janvier 2021, le nouveau dispositif de reconversion professionnelle dénommé « Transitions collectives » (Transco) permet d’anticiper les mutations économiques de l’entreprise en accompagnant les salariés volontaires vers une reconversion sereine, préparée et assumée. Il vise à […]

Le 1er mars, toutes les entreprises de 50 salariés et plus devront avoir calculé leur index de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. Une fois le calculé réalisé, l’entreprise doit : • Publier le niveau de résultat sur […]

Un arrêté du 15 février 2021 fixe les barèmes forfaitaires permettant l’évaluation des frais de déplacement relatifs à l’utilisation d’un véhicule par les bénéficiaires de traitements et salaires optant pour le régime des frais réels déductibles. Les barèmes 2021 sont […]

L’ensemble du Département de la Savoie a été placé en niveau alerte de pollution N1. Dans ce contexte, le Préfet de la Savoie en appelle à la responsabilité de chacun. Ce pic de pollution a des conséquences sur : 1. […]

Face aux conséquences de la crise sanitaire engendrées par le COVID-19, les pouvoirs publics avaient décidé de soutenir les entreprises en difficulté. Parmi ces mesures, la Loi de finances pour 2021 a introduit un mécanisme visant à inciter les bailleurs […]

Lors d’une conférence de presse du 18 février sur la situation sanitaire dans le pays, le ministre de la santé, Olivier Véran, a annoncé que la durée de l’isolement de tous les patients dont un test diagnostic est positif au […]

Un décret du 13 février 2021 aménage temporairement les règles applicables à la restauration sur les lieux de travail jusqu’à l’expiration d’un délai de six mois suivant la cessation de l’état d’urgence sanitaire qui vient d’être prorogé jusqu’au 1er juin […]

Initialement prévue pour entrer en vigueur au 1er juillet 2021, la Réglementation 2020 (RE2020) a pour objectif principalement de réduire de manière significative, les émissions de carbone du bâtiment. Finalement, la RE2020 devrait entrer en vigueur à compter du 1er […]

La ministre du travail, Elisabeth Borne, a annoncé dans un communiqué du 16 février, que les taux actuellement applicables en matière d’activité partielle seront reconduits en mars. Ils évolueront à compter du mois d’avril « si l’évolution de la situation […]

La réforme du diagnostic de performance énergétique (DPE) a permis au Gouvernement de dévoiler une nouvelle étiquette énergétique. Celle-ci s’inscrit dans les enjeux énergétiques notamment en permettant la sortie de nombreux logements classés F ou G (soit au statut de […]

Le Gouvernement souhaite mettre fin de manière anticipée aux aides « coups de pouce ». Ces aides, financées à travers les CEE (Certificats d’économies d’énergie), devaient expirer au 31 décembre 2021. Toutefois, les différents projets de textes relatifs à la […]

Les employeurs qui connaissent une fermeture ou une restriction directe ou indirecte de leur activité du fait des mesures décidées par les pouvoirs publics peuvent reporter tout ou partie du paiement de leurs cotisations salariales et patronales pour les échéances […]

Dans le cadre du plan France relance, une aide de 500 euros a été mise en place pour soutenir la transformation numérique des TPE. Cette aide aux TPE, sous forme de chèque numérique de 500 euros, s’inscrit dans le cadre […]

Afin de venir en aide au secteur de la Montagne, le Gouvernement a voté un plan d’une enveloppe de 4 milliards d’euros. De nouvelles mesures devraient également être annoncées pour éviter « une saison blanche ». Parmi les aides : […]

Le portail internet de l’Urssaf rappelle les conditions d’éligibilité au dispositif de réduction des cotisations sociales prévu par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021. Ces règles sont récapitulées sous forme de tableaux synthétiques. Le portail est […]

L’objectif du label RGE (Reconnu Garant de l’Environnement) est de promouvoir le savoir-faire des entreprises compétentes et spécialisées en rénovation énergétique. Cette qualification permet d’obtenir des aides en matière de rénovation énergétique. Néanmoins, face à la multiplication des fraudes et […]

Un décret du 2 février 2021 prolonge les mesures dérogatoires applicables aux titres restaurants et notamment la période d’utilisation des titres émis pour l’année civile 2020 jusqu’au 31 août 2021. Les titres non utilisés au cours de cette période et […]

Le 1er février 2021, l’OPPBTP a mis à jour son Guide de préconisations de sécurité sanitaire dans le but de s’adapter à la réalité des chantiers. Ce document prend en compte les recommandations du Haut Conseil de Santé Public ainsi […]

Le Premier Ministre a signé avec le Président de la Région Auvergne Rhône-Alpes, le 16 janvier 2021, le plan de relance entre l’Etat et la Région, lequel contient une enveloppe d’environ 1 milliard d’euros sur 3 ans. Cet accord prévoit […]

Le Décret du 29 décembre 2020 introduit des dispositions règlementaires afin de permettre aux Maîtres de l’ouvrage une bonne gestion des déchets issus des chantiers dont ils sont responsables. Il reprend les objectifs issus de la loi relative à la […]

En raison de la crise sanitaire notamment à travers les aides octroyées par l’Etat et la mise en activité partielle des salariés, les valeurs des index BT/TP et divers ont été rectifiés pour le trimestre précédent. Ces « index sont […]

La loi d’accélération et de simplification de l’action publique (Asap) du 7 décembre 2020 a pour objectif d’améliorer les procédures administratives. Cette loi vient donc modifier certaines règles de la commande publique. Elle introduit plusieurs dispositions notamment en cas de […]

Consulter la liste des restaurants ouverts au BTP La Préfecture de Savoie a décidé de permettre la réouverture de la restauration pour les salariés du BTP. Pour ce faire, un dispositif dérogatoire est mis en place pour permettre la réouverture […]

L’arrêté du 17 janvier 2021 vient compléter l’arrêté « méthode » pour définir les objectifs à atteindre d’ici à 2030 en matière de rénovation énergétique des bâtiments tertiaire. Cet arrêté constitue la première étape pour obtenir une réduction de 40% […]

Pour rappel, lors de son arrivée dans l’entreprise, le salarié qui ne souhaite pas adhérer à la complémentaire santé d’entreprise doit demander par écrit une dispense. Chaque année, cette volonté du salarié doit être renouvelée et formalisée. Il appartient à […]

Les remontées mécaniques resteront fermées au minimum jusqu’à la fin janvier. En effet, le Premier Ministre avait d’abord évoqué une fermeture jusqu’au 7 janvier 2021. Cependant, au vu de la dégradation du contexte sanitaire, le Gouvernement a décidé de conserver […]

Le 14 janvier, le Premier Ministre s’est exprimé pour annoncer de nouvelles mesures. Parmi celles-ci, la généralisation du couvre-feu à partir de 18 heures sur tout le territoire français, pour une durée de 15 jours au minimum. Tous les lieux […]

A l’occasion de la venue de la Ministre du Logement, Madame Emmanuelle Wargon, à Chambéry pour l’ouverture du dispositif MaPrimeRénov à tous les ménages français, la Ministre a réaffirmé l’enjeu fondamental pour les pouvoirs publics de favoriser la rénovation énergétique. […]

La sous-traitance en chaîne permet de simplifier l’accès à la commande publique pour les entreprises n’étant pas en mesure de soumissionner directement. Le titulaire d’un marché public peut sous-traiter une partie de ses obligations, dès lors que les missions confiées […]

Prise en charge des congés payés pour les entreprises les plus lourdement impactées par la crise sanitaire (Site du ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion, 2 décembre 2020) Afin d’apporter un soutien aux professionnels qui rencontrent des difficultés […]

Un arrêté du 10 décembre 2020 fixe pour l’année 2021 le taux de cotisation des entreprises du bâtiment et des travaux publics à l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP). Ce taux reste fixé à 0,11 […]

Le Haut Conseil pour la stabilité financière (HCSF) a opté le 17 décembre 2020, pour un assouplissement des règles. Le Haut Conseil avait initialement préconisé aux établissements de crédit en 2019, de ne plus accorder de crédits immobiliers dont la […]

Chantier – repas – hiver – La restauration des salariés du BTP a été rendue difficile au regard de la fermeture des lieux de restauration en raison de la Covid-19 et des conditions climatiques liées à la période hivernale. Dans […]

La sous-traitance au sein d’un marché public répond à des règles particulières, contrairement aux règles régissant la sous-traitant au sein d’un marché privé, même si le contrat de sous-traitance est un contrat de droit privé. En effet, dans les marchés […]

Le réseau des Urssaf a apporté, le 1er décembre, sur son site internet, des précisions sur les échéances de paiement des cotisations sociales du mois de décembre pour les employeurs et les travailleurs indépendants. Les employeurs peuvent reporter, sans majoration […]

A l’occasion du Projet de Loi de Finances pour 2021, les sénateurs ont adopté un amendement, lequel est également appuyé par le Gouvernement, visant à revoir les modalités d’application du taux réduit de TVA. Les grands axes de cet amendement […]

Pour soutenir le secteur de la restauration, le gouvernement a annoncé la prolongation jusqu’au 1er septembre 2021 inclus des mesures d’assouplissement des modalités d’utilisation du ticket restaurant prises en juin dernier : dans les restaurants uniquement, le plafond d’utilisation quotidien […]

Dans un communiqué du 2 décembre 2020, l’Assurance maladie précise qu’il n’est plus possible d’adresser de nouvelles demandes de subvention Prévention Covid depuis le 3 décembre. En effet, au vu du nombre important de demandes reçues, le budget alloué à […]

Nouvelles précisions sur l’aide exceptionnelle à l’embauche en contrat d’apprentissage ou de professionnalisation La loi de finances rectificative pour 2020 a créé une aide exceptionnelle pour l’embauche en contrat d’apprentissage ou de professionnalisation dont les modalités de mise en oeuvre […]

La Réglementation environnementale 2020 a pour objectif de réduire l’empreinte carbone au sein des constructions neuves. La RE2020 prévoit notamment d’améliorer les performances environnementales sur l’ensemble du cycle de vie des bâtiments, réduire l’impact environnemental des constructions neuves tout au […]

Un entrepreneur doit, en principe, collecter la TVA auprès de ses clients pour ensuite, la reverser au Trésor Public. Toutefois, dans certaines situations, il appartient au client de reverser la taxe collectée directement à l’Etat : ce procédé est nommé […]

Le Ministère du travail a publié sur son site internet une série d’affiches, dans plusieurs langues, destinées à prévenir les accidents du travail liés aux travaux en hauteur, risques chimiques, manutentions manuelles et à l’utilisation d’équipements de travail. Ces affiches […]

Après une longue réflexion sur l’avenir des dispositifs Eco-Prêt à taux zéro (Eco-PTZ) et Pinel, le gouvernement s’est accordé à l’occasion du Projet de Loi de Finances (PLF) et a déposé deux amendements correspondants aux deux dispositifs. Ainsi, le gouvernement […]

Une certitude pour 2021 Notre secteur a été préservé par les impacts économiques directement liés à la crise sanitaire du mois de mars, et avec cette nouvelle recrudescence de la COVID-19, nombres d’entre vous sont inquiets pour l’année 2021, qui […]

Le 19 octobre 2020, le ministère du Travail a actualisé son « questions/réponses » publié sur son site internet concernant les mesures préventives dans l’entreprise contre la Covid-19. Il rappelle que les chantiers précisément délimités et dont l’accès au public […]

Pour aider les entreprises à réaliser l’évaluation des risques liée à la Covid-19, l’assurance maladie – risques professionnels et l’INRS ont élaboré un nouvel outil interactif et gratuit dénommé : « Plan d’action Covid-19 ». En répondant à une quarantaine […]

Un décret du 8 octobre 2020 (n° 2020-1232) publié le 09 octobre 2020 au Journal officiel généralise, selon un calendrier échelonné jusqu’en 2022, la dématérialisation des notifications des décisions relatives au taux de la cotisation accidents du travail et maladies […]

Le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion et l’Assurance Maladie – Risques professionnels ont publié le 12 octobre 2020 un guide pour accompagner les employeurs face au risque épidémique. Ce guide comprend diverses thématiques : évaluer le risque […]

A l’occasion du Plan de relance, le Gouvernement a décidé d’ouvrir le CITE (crédit d’impôt pour la transition énergétique) à toutes les TPE et PME (soumises à l’impôt sur les sociétés ou l’impôt sur le revenu). Ce dispositif exceptionnel est […]

Chère Collègue, Cher Collègue Je tiens dans cet édito à être rassurant et confiant pour faire face à cette tourmente médiatique autour du COVID-19. Nous avons pu constater ces 15 derniers jours une montée en puissance de moyens et de […]

Version mise à jour le 30 juin 2021 Entreprises, respectez strictement ces préconisations qui permettent d’assurer les conditions sanitaires nécessaires aux personnels du bâtiment et travaux publics.

Catherine Fabre, députée de Gironde et Typhanie Degois, députée de Savoie ont co-organisé une réunion de débats sur la loi de la formation professionnelle. Une loi pour un nouveau système de formation plus simple, plus redistributif et plus efficace. Autour […]

Jeudi 3 octobre 2019, le pôle Emploi Formation RH du syndicat général BTP SAVOIE a été présent à la manifestation Mon Emploi Lyon Turin. Sophie Petit Guillaume, chargée du Pôle Emploi Formation, est allée à la rencontre des candidats désireux […]

Muriel PENICAUD, ministre du Travail et de la Formation professionnelle, était en Savoie hier lundi 15 avril. Déplacement au centre de formation et d’apprentissage du Fontanil à Saint-Alban-Leysse, puis rendez-vous à la Chambre des métiers et d’artisanat à Technolac. Autour […]

Samedi 2 février 2019 – Inauguration Salon de l’Etudiant et du Lycéen, au Parc des Expositions de Bissy, à Chambéry Avec la présence notamment de Michel Dantin, Xavier Dullin, Bruno Gastinne, André Mollard et la fédération du BTP Savoie en […]